Site internet d’Odyssée Ingénierie.
Éditeur du site :
Le site internet www.odyssee-ingenierie.fr est édité par Odyssée Ingénierie.
Le directeur de la publication du site est Monsieur ESTRAGNAT Jean-Claude Conseil en transition digitale.
210 avenue Jean Jaurès – 69007 LYON – FRANCE – Téléphone : +33 (0)4 72 24 12 24 – Email : odyssee@odyssee-ingenierie.com
L’hébergement du site est réalisé par :
AMEN SASU, 12-14, Rond-Point des Champs-Elysées 75008 Paris
onditions d’utilisation
Acceptation des conditions d’utilisation
ODYSSEE INGENIERIE met à votre disposition sur ce site Web (le « Site ») des informations, documents, logiciels et produits (les « Matériaux ») et divers services (les « Services ») soumis aux termes et conditions présentés dans ce document (les « Conditions d’utilisation »). En accédant à ce Site, vous en acceptez les conditions d’utilisation.
ODYSSEE INGENIERIE se réserve le droit de modifier les Conditions d’utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du Site sera soumise à la version la plus récente des Conditions d’utilisation postée sur le Site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l’utilisation de Services ou Matériaux particuliers sur ce Site, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le Site et applicables à ces Services et Matériaux, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux Conditions d’utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après inclues par référence dans les Conditions d’utilisation. Le non-respect de l’une ou l’autre des Conditions d’utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser ce Site et vous devez alors détruire immédiatement tous Matériaux téléchargés ou imprimés à partir du Site.
Droits d’auteurs et licence limitée
Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document, ODYSSEE INGENIERIE et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express ou tacite sur des brevets, droits d’auteurs, marques ou secrets commerciaux relatifs aux Matériaux et Services.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du Site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable d’ODYSSEE INGENIERIE.
Utilisation des logiciels. Les logiciels, ainsi que les documentations qui les accompagnent, proposés sur ce Site sont la propriété d’ODYSSEE INGENIERIE et/ou de ses fournisseurs et sont soumis à droits d’auteur. L’utilisation de ces logiciels est soumise aux clauses du contrat de licence d’utilisateur final qui les accompagne ou qui est compris dans les logiciels. Vous ne pouvez pas décompiler, procéder à une analyse rétrograde (« reverse engineering ») ou tenter de quelque manière que ce soit de découvrir le code source des Logiciels du Site.
Utilisation des informations du Site. Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce Site aux conditions suivantes :
1. Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
2. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
3. Les documents et informations du Site ne peuvent être diffusés.
4. Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations.
5. ODYSSEE INGENIERIE se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du Site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit d’ODYSSEE INGENIERIE.
6. Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété.
Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l’impression des documents et informations proposés sur le Site ne s’appliquent pas à la conception ou la mise en pages du Site. Les éléments de ce Site sont protégés par la loi sur la présentation des articles commerciaux et d’autres lois ; ils ne peuvent être ni copiés ni imités, que ce soit en totalité ou en partie.
Utilisation et protection des numéros de compte et mots de passe
Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre numéro de compte et/ou mot de passe, le cas échéant. Vous êtes responsable de toutes les utilisations de votre compte, que vous les ayez ou non effectivement ou expressément autorisées.
Garanties et exclusions
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DANS UN ACCORD ECRIT ENTRE VOUS ET ODYSSEE INGENIERIE, OU EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR, TOUS LES MATERIAUX ET SERVICES DU SITE SONT FOURNIS « TEL QUE », SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE POSSIBILITE DE COMMERCIALISATION OU D’APTITUDE A UN BUT QUELCONQUE, OU LA GARANTIE DE NON-VIOLATION. SANS SE LIMITER A CE QUI PRECEDE, ODYSSEE INGENIERIE NE GARANTIT EN AUCUNE MANIERE QUE (I) LES SERVICES ET MATERIAUX REPONDRONT A VOS EXIGENCES, (II) QUE LES SERVICES ET MATERIAUX SERONT DISPONIBLES SANS INTERRUPTION, OPPORTUNS, SURS OU SANS ERREUR, (III) QUE LES RESULTATS OBTENUS PAR L’UTILISATION DES SERVICES ET MATERIAUX SERONT EFFICACES, EXACTS ET FIABLES, (IV) QUE LA QUALITE DE TOUS PRODUITS, SERVICES OU INFORMATIONS ACHETES OU OBTENUS SUR LE SITE REPONDRA A VOS ATTENTES, ET QUE (V) LES ERREURS DES LOGICIELS OBTENUS SUR LE SITE SERONT CORRIGEES. CERTAINS PAYS ET JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIE TACITE OU LA LIMITATION DE LA DUREE DES GARANTIES TACITES, LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT NE S’APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOTRE CAS. DANS LA MESURE OU CES LIMITATIONS SONT AUTORISEES, LES GARANTIES TACITES SERONT LIMITEES A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS.
CE SITE PEUT CONTENIR DES ERREURS TECHNIQUES OU AUTRES, DES INEXACTITUDES OU DES FAUTES DE FRAPPE. ODYSSEE INGENIERIE PEUT APPORTER DES MODIFICATIONS AUX MATERIAUX ET SERVICES DU SITE, Y COMPRIS AUX TARIFS ET DESCRIPTIONS DE TOUS LES PRODUITS DE LA LISTE, A TOUT MOMENT ET SANS AVIS PREALABLE. LES MATERIAUX OU SERVICES DU SITE PEUVENT NE PAS ETRE A JOUR ET ODYSSEE INGENIERIE NE S’ENGAGE EN AUCUNE MANIERE A METTRE A JOUR CES MATERIAUX OU SERVICES.
ODYSSEE INGENIERIE NE PEUT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES ERREURS OU OMISSIONS APPARAISSANT DANS LES INFORMATIONS, DOCUMENTS, LOGICIELS, MATERIAUX ET/OU SERVICES MENTIONNES SUR LE SITE OU LIES AU SITE. LES REFERENCES A D’AUTRES SOCIETES, LEURS SERVICES ET LEURS PRODUITS SONT PRESENTEES « TELLES QUE » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE.
EN AUCUN CAS ODYSSEE INGENIERIE ET SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES A VOTRE EGARD OU CELUI DE TIERS DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SPECIAUX, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, CEUX RESULTANT DE PERTE D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE PROFIT, MEME SI ODYSSEE INGENIERIE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, NI CEUX RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L’UTILISATION DU SITE OU TOUT AUTRE SITE MENTIONNE OU LIE A CE SITE. CERTAINS PAYS ET JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITES POUR LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOTRE CAS.
LE TELECHARGEMENT OU AUTRE ACQUISITION DE TOUS MATERIAUX VIA LE SITE EST EFFECTUE A VOTRE PROPRE DISCRETION ET VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS ACCEPTEZ D’ETRE LE SEUL REPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SUR VOTRE SYSTEME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNES PROVOQUE PAR LE TELECHARGEMENT OU L’ACQUISITION DE CES MATERIAUX. AUCUN AVIS OU INFORMATION ORAL OU ECRIT FOURNI PAR ODYSSEE INGENIERIE OU OBTENU SUR LE SITE NE CONSTITUE UNE GARANTIE SI ELLE N’EST PAS EXPRESSEMENT DEFINIE DANS LES CONDITIONS D’UTILISATION.
Ce Site contient des liens vers les sites Web de tiers qui ne sont pas contrôlés par ODYSSEE INGENIERIE. ODYSSEE INGENIERIE n’est en rien responsable d’autres sites Web auxquels vous pourriez accéder depuis son propre Site. Lorsque vous accédez à un autre site Web que celui d’ODYSSEE INGENIERIE, vous le faites à vos propres risques et ODYSSEE INGENIERIE n’est pas responsable de l’exactitude ou de la fiabilité des informations, données, opinions, conseils ou déclarations présentés sur cet autre site, ni de la qualité des produits ou services qui y sont proposés. ODYSSEE INGENIERIE ne fournit ces liens qu’à des fins pratiques, et l’existence de ces liens n’implique en aucune manière qu’ODYSSEE INGENIERIE porte ou accepte la responsabilité quant au contenu ou aux utilisations de ces sites Web.
Ce Site est ouvert à tous les pays du monde et peut contenir des références à des produits, services et programmes ODYSSEE INGENIERIE qui n’ont pas été annoncés dans votre pays. Ces références ne signifient pas nécessairement qu’ODYSSEE INGENIERIE a l’intention d’annoncer ces produits, services ou programmes dans votre pays.
Informations confidentielles
Veuillez noter qu’à l’exception des numéros de carte de crédit, ODYSSEE INGENIERIE ne souhaite recevoir de votre part aucune information confidentielle ou propriétaire sur son Site. Toutes les informations non-personnelles envoyées à ODYSSEE INGENIERIE sont considérées comme n’étant PAS confidentielles. En communiquant à ODYSSEE INGENIERIE des informations ou documents non-personnels, vous autorisez ODYSSEE INGENIERIE de manière non-restrictive et irrévocable à utiliser, reproduire, afficher, traiter, modifier, transmettre et diffuser ces informations et matériaux. Vous autorisez également ODYSSEE INGENIERIE à exploiter les idées, concepts, savoir-faire ou techniques envoyés à une fin quelconque. Cependant, nous ne donnerons pas votre nom et ne révèlerons pas que vous nous avez transmis des matériaux ou autres informations sauf si (a) vous nous autorisez à le faire, (b) nous vous avisons que les matériaux ou autres informations transmis à une partie spécifique du Site seront publiés ou utilisés avec votre nom, ou si (c) nous sommes tenus de le faire par la loi. Pour en savoir plus sur la protection de vos informations personnelles, telles que vos noms et adresse, veuillez consulter la page Charte de confidentialité.
Forums utilisateurs : communications interdites
ODYSSEE INGENIERIE peut, mais n’a pas l’obligation, de surveiller ou réviser (i) les parties du Site dans lesquelles les utilisateurs transmettent ou postent des communications, ou communiquent simplement les uns avec les autres, qu’il s’agisse des centres de discussion, de bulletins ou autres forums utilisateurs, et (ii) le contenu des ces échanges. Cependant, ODYSSEE INGENIERIE n’est en aucun cas responsable quant au contenu de ces communications, qu’elles tombent ou non sous le coup des lois sur les droits d’auteur, la diffamation, la confidentialité, les obscénités ou autres. ODYSSEE INGENIERIE rejette également toute responsabilité quant à l’emploi abusif, la perte, la modification ou la non-disponibilité des matériaux postés sur le Site par les utilisateurs.
Hormis les Conditions d’utilisation, les utilisateurs des Forums utilisateurs d’ODYSSEE INGENIERIE doivent accepter les termes d’un accord spécial dont ils prennent connaissance lors de l’inscription aux forums du site.
Il est interdit de poster ou transmettre via ce Site des documents à caractère illégal, des menaces, diffamations, obscénités, documents pornographiques ou autres contraires à la loi, y compris, sans s’y limiter, à la loi sur les droits d’auteur. Toute violation de l’une ou l’autre de ces conditions entraîne l’interdiction d’accéder aux Forums utilisateurs d’ODYSSEE INGENIERIE.
Avis de violation des droits d’auteur
Dans certains cas justifiés, ODYSSEE INGENIERIE fermera les comptes des utilisateurs qui enfreignent les lois sur la propriété intellectuelle. Si vous estimez que votre travail a été utilisé ou copié d’une manière constituant une violation des droits d’auteur, veuillez envoyer à notre Agent Copyright un Avis contenant les éléments suivants :
1. Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire des droits d’auteur déclarés comme ayant été violés.
2.Une description du ou des travaux pour lesquels les droits d’auteur n’ont pas été respectés, avec identification des éléments non-conformes à ces droits et dont vous demandez la suppression ou l’interdiction d’accès.
3.L’endroit où se trouvent ces éléments non-conformes à la loi sur le site ODYSSEE INGENIERIE.
4. Les informations permettant à ODYSSEE INGENIERIE de vous contacter, telles que votre adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.
5. Une déclaration dans laquelle vous déclarez estimer en toute bonne foi que l’utilisation des éléments indiqués dans votre Avis n’est pas autorisée par le propriétaire des droits, son agent ou la loi.
6. Une déclaration dans laquelle vous confirmez l’exactitude des informations contenues dans votre Avis et, sous peine de faux témoignage, que vous êtes le propriétaire des droits ou autorisé à agir pour le compte du propriétaire des droits. Pour toute réclamation concernant la violation de droits d’auteur, contactez l’Agent Copyright d’ODYSSEE INGENIERIE :
Par courrier :
ODYSSEE INGENIERIE
M. ESTRAGNAT JC
210 avenue Jean Jaurès 69007 LYON – FRANCE
Par téléphone : +33 (0)4.72.24.12.24
Par email: odyssee@odyssee-ingenierie.com
Indemnités
Vous acceptez d’indemniser ODYSSEE INGENIERIE et ses filiales, responsables, agents, partenaires et salariés, pour toute réclamation ou exigence, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, de la part de tiers concernant un contenu que vous envoyez ou postez ou transmettez sur ou via le Site, ou pour votre utilisation du Site, votre connexion sur le Site, le non-respect des Conditions d’utilisation, ou la violation des droits d’autrui ou d’autres entités.
Lois applicables et dispositions générales
Ce Site (sites liés exclus) est contrôlé par les bureaux d’ODYSSEE INGENIERIE en France. En y accédant, vous et ODYSSEE INGENIERIE acceptez que toutes les questions relatives à votre accès au Site et à son utilisation soient régies par les statuts et les lois de France. Les deux parties acceptent que ces Conditions d’utilisation ne soient pas régies par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods), dont l’application est exclue. Tout litige conséquent ou afférent à ces modalités d’utilisation devra être porté devant une juridiction compétente en France, sans que cela puisse porter atteinte aux droits d’ODYSSEE INGENIERIE d’engager des poursuites à votre encontre auprès d’une juridiction qui aurait compétence en l’absence de la clause ci-dessus mentionnée. ODYSSEE INGENIERIE ne discute pas le fait que les Matériaux de ce Site soient disponibles dans d’autres endroits, et il est interdit d’y accéder depuis d’autres territoires où leurs contenus sont illégaux. Ceux qui choisissent d’accéder au Site depuis d’autres endroits le font de leur propre initiative, et il leur incombe de rester dans la légalité locale.
Marques
Les marques, logos et marques de service ( » Marques « ) affichés sur ce site sont la propriété d’ODYSSEE INGENIERIE ou de tiers. L’utilisation de ces marques sans l’accord écrit préalable du propriétaire des marques est interdite. ODYSSEE INGENIERIE et le logo ODYSSEE INGENIERIE sont des marques d’ODYSSEE INGENIERIE .
Charte de confidentialité et principe de protection des droits en ligne
En accédant ou en utilisant ce site Web exploité par ODYSSEE INGENIERIE, vous acceptez les termes des Règles de confidentialité en ligne d’ODYSSEE INGENIERIE présentées ci-après. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes, veuillez ne plus utiliser ou accéder à ce site.
Informations personnelles
Dans certaines activités proposées sur ce site, telles que la commande de produits, le téléchargement de logiciels ou la participation à des concours, ODYSSEE INGENIERIE peut vous demander certaines informations vous concernant pour lesquelles vous devez remplir et envoyer un formulaire en ligne. Ces activités sont facultatives et n’ont aucun caractère obligatoire. Cependant, si vous décidez de participer à l’une d’entre elles, ODYSSEE INGENIERIE peut vous demander de fournir certaines informations telles que vos nom, adresse postale, adresse e-mail et autres données d’identification personnelles. Si vous commandez des produits sur le site, ODYSSEE INGENIERIE peut vous demander un numéro de carte de crédit.
Lorsque vous envoyez des informations personnelles à ODYSSEE INGENIERIE dans le cadre d’une activité particulière telle que la commande de produits, vous reconnaissez et acceptez le fait qu’ODYSSEE INGENIERIE et ses agences, filiales et revendeurs peuvent avoir besoin, pour la réalisation de l’opération et la mise à jour des fichiers associés, de transférer, stocker et traiter vos informations dans un des pays où ces entités ont des bureaux.
ODYSSEE INGENIERIE recueille ces informations afin d’enregistrer et de prendre en compte votre participation dans les activités que vous avez choisies. Si vous commandez un produit, par exemple, ces informations sont utilisées pour enregistrer votre licence et, le cas échéant, vos droits au support technique, à des remises sur mises à jour ou tout autre avantage dont peuvent bénéficier les utilisateurs enregistrés. Si vous participez à un concours, les informations recueillies permettent de qualifier votre participation et de vous contacter au sujet du concours ou des récompenses. ODYSSEE INGENIERIE utilise également les informations fournies pour vous tenir informé des mises à jour, offres spéciales et autres produits et services ODYSSEE INGENIERIE.
ODYSSEE INGENIERIE reconnaît toute l’importance d’une utilisation responsable de ces informations. Si vous ne souhaitez pas que les informations vous concernant et fournies à ODYSSEE INGENIERIE soient utilisées pour vous informer sur d’autres produits et offres spéciales d’ODYSSEE INGENIERIE, et que vous indiquez ce souhait lors de l’envoi des informations à ODYSSEE INGENIERIE, ODYSSEE INGENIERIE respectera votre demande. En outre, ODYSSEE INGENIERIE peut transmettre une partie des informations à d’autres sociétés ou organisations proposant des produits ou services que nous jugeons susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que les informations vous concernant et fournies à ODYSSEE INGENIERIE soient transmises à des sociétés tierces, et que vous indiquez ce souhait lors de l’envoi des informations à ODYSSEE INGENIERIE, ODYSSEE INGENIERIE respectera votre demande.
Vos informations ne seront transférées en dehors de l’Union Européenne dans aucun autre but, si ce n’est avec votre accord préalable.
Utilisation de vos « cookies »
Lorsque vous visitez le site ODYSSEE INGENIERIE.com, vous pouvez l’explorer de manière anonyme et accéder à des informations importantes sans révéler votre identité. Afin d’améliorer notre site, nous utilisons des « cookies » pour suivre votre visite. Un « cookie » est un petit volume de données qui est transféré à votre navigateur par un serveur Web et qui ne peut être lu que par le serveur qui vous l’a envoyé. Il fonctionne comme une carte d’identité, en enregistrant vos mots de passe, achats et préférences. Il ne s’agit pas d’un code exécutable et il ne peut pas transmettre de virus.
La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter les « cookies ». Vous pouvez aussi configurer votre navigateur pour qu’il vous signale les « cookies » qu’il reçoit, vous permettant ainsi de les accepter ou de les refuser. Pour certaines pages Web exigeant une autorisation, les cookies ne sont pas facultatifs. Les utilisateurs qui ont décidé de ne pas accepter les cookies seront probablement dans l’impossibilité d’accéder à ces pages.
Même si ODYSSEE INGENIERIE utilise des « cookies » pour suivre votre visite sur ODYSSEE INGENIERIE et que nos serveurs Web enregistrent automatiquement l’adresse IP/Internet de votre ordinateur, ces informations ne vous identifient pas personnellement et vous restez anonyme, sauf si vous avez vous-même fourni des informations personnelles à ODYSSEE INGENIERIE.
R.G.P.D – C.N.I.L
Les informations recueillies sur les formulaires de contact (demandes commerciales, séminaires, conférences web, CV) sont enregistrées dans des fichiers informatisés gérés par les services d’Odyssée Ingénierie. Elles sont strictement réservées à son usage et ne font l’objet d’aucune divulgation extérieure.
Le fichier clients – prospects est géré en conformité à la norme simplifiée concernant le traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de clients et de prospects (NS – 048) de la loi N°2016-264 du 21 jullet 2016.
Conformément à la loi modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39 ) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent.
Mise à jour de vos informations personnelles
Vous êtes en droit d’accéder et de modifier vos informations personnelles et préférences en matière de confidentialité. Pour ce faire, envoyez un courrier à ODYSSEE INGENIERIE à l’adresse suivante :
Par courrier :
ODYSSEE INGENIERIE
M. ESTRAGNAT JC
210 avenue Jean Jaurès 69007 LYON – FRANCE
Par téléphone : +33 (0)4.72.24.12.24
Par email: odyssee@odyssee-ingenierie.com
Merci d’indiquer votre nom, adresse postale et/ou adresse e-mail chaque fois que vous nous contactez.
Veuillez noter qu’ODYSSEE INGENIERIE n’est pas responsable des contenus présentés ou règles de confidentialité appliquées sur des sites Web autres que celui d’ODYSSEE INGENIERIE et auxquels le site Web d’ODYSSEE INGENIERIE pourrait être lié.